Recherche clinique et droit hospitalier 

Notre bureau possède une solide connaissance des enjeux relatifs aux essais cliniques au Canada. Nous agissons pour plusieurs centre hospitaliers du Québec dans la négociation de contrats d’essai cliniques, qu’il s’agisse par exemple d’une entente avec l’industrie pharmaceutique (directement ou via un CRO), d’un contrat interinstitutionnel ou encore d’engagements de confidentialité.

De par cette expérience, nous avons également développé des connaissances particulières aux enjeux hospitaliers et à la législation spécifique qui lui est applicable. Cette expérience nous permet d’offrir un service fiable et efficace pour la rédaction, révision et négociation de divers types d’ententes entre un établissement de santé et un tiers (tel qu’une convention de bail, une convention de don, une entente de transfert de matériel, une entente de cession de propriété intellectuelle, etc) ainsi que des conseils juridiques variés sur les obligations d’un établissement de santé.

Nos services sont généralement offerts de manière complémentaire aux services juridiques internes du centre hospitalier, soit lors d’un besoin pour une expertise plus pointue, ou encore pour pallier à des absences temporaires ou bien des débordements de la charge de travail.

Il nous fera plaisir de faire parvenir davantage d’informations à tout établissement de santé du Québec qui le désire.